Statut et conformité

Statut

Le SCQ est en phase de construction. Cette page sert de point unique pour publier, de manière datée, les informations de statut, d’organisation et de conformité.

Transparence institutionnelle

• Documents publics structurés (constitution, volets, cadre national).
• Processus interne: décisions tracées, responsabilités assignées, mise à jour datée.
• Politique de correction: lorsqu’une erreur est détectée, une correction est publiée.

Conformité et éthique

• Code de conduite : comportement, respect, prévention des abus.
• Protection des données : collecte minimale, usage limité.
• Avis légal : cadre de publication et responsabilité.

Contacts

Pour toute question sur le statut, la conformité ou l’utilisation des données, contactez-nous via Contact.